Depuis le 8 octobre 2008, et pour une quinzaine de jours, l’Assemblée nationale examine le premier projet de loi Grenelle. Dénommé projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle Environnement, ou "Grenelle I", il comporte 50 articles. Le ministre d’Etat Jean-Louis Borloo a introduit la séance en présentant aux députés, le contexte et la démarche du Grenelle ainsi que l’esprit et la lettre du projet de loi. Il a engagé les députés à un changement de stratégie « lourd et irréversible » et déclaré que cette feuille de route « doit permettre à notre société de faire un saut qualitatif », réaffirmant l’importance de légiférer sur les engagement pris il y a un an.

Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les Députés,

Voici donc venu le temps du Parlement. Le temps pour le Parlement d’apprécier le diagnostic du Grenelle de l’Environnement, de fixer le cadre, les objectifs, le calendrier et les moyens de parvenir et d’accompagner une mutation sans précédent, par son ampleur et par sa vitesse, de notre économie, de notre modèle énergétique, de nos modes de consommation et de production, et de notre société. Temps du Parlement qui n’est évidemment pas un collège de plus du Grenelle de l’Environnement, même s’il a été associé tout au long du processus dans les groupes de travail, dans les comités opérationnels, dans les groupes de suivi parlementaires, dans les commissions, mais bien le dépositaire ultime de ces conclusions, celui qui fixe de façon définitive et irrémédiable le cap, la stratégie de la Nation, de chacun de ses acteurs, à un moment clé de l’histoire de notre pays, de l’Europe et du Monde. (…)

Pourquoi un Grenelle de l’Environnement, et qu’a-t-il été au fond ? Le Grenelle est né d’un événement, d’une volonté politique, d’un constat et d’une conviction… (lire la suite)

A la veille de l’examen parlementaire de la loi Grenelle 1, le ministre d’Etat Jean-Louis Borloo a réuni tous les acteurs du Grenelle de l’Environnement pour un point d’étape.

Mardi 23 septembre, pour la première fois depuis la tenue des tables rondes du Grenelle de l’Environnement fin octobre 2007, le ministre d’Etat Jean-Louis Borloo a réuni l’ensemble des membres des six groupes de travail, issus des cinq collèges : Etat, collectivités locales, fédérations patronales, syndicats et associations écologistes. Ce point d’étape a permis d’offrir à tous les acteurs du Grenelle présents une vision globale et étoffée des avancées du Grenelle. Michèle Pappalardo, Déléguée interministérielle au développement durable et Commissaire générale au développement durable, a en effet présenté les mesures concrètes déjà prises dans l’ensemble des domaines touchant au Grenelle, et mis en perspective les chantiers en cours et à venir. Ces mesures, pour celles relevant du domaine législatif, se retrouvent bien entendu dans la loi de programmation dite Grenelle 1, en cours d’examen à l’Assemblée nationale, mais aussi dans les dispositions du projet de loi de finance 2009, et dans la présentation prochaine du projet de loi d’application du Grenelle, dit Grenelle 2. Ce fut également l’occasion pour le ministre d’Etat de réaffirmer la solidité d’un Grenelle qui n’est « pas celui d’un ministère ou de quelques groupes de travail, mais un Grenelle voulu par le Président, qui concerne des décisions validées à l’unanimité par toutes les parties prenantes ». L’occasion aussi d’affirmer son ambition : « sur le prix écologique sur lequel on ira coûte que coûte », a-t-il dit. Un Grenelle qui est donc toujours en marche, et plus que jamais au travail !