Documentation développement durable
Créé le 4 septembre 2007 - Actualisé le 10 septembre 2007
I - Charte de l’environnement
Texte de la Charte
Rapport de la commission Coppens
Travaux parlementaires sur la Charte de l’environnement
II – Stratégie européenne de développement durable 2006
Texte de la Stratégie européenne de développement durable adoptée les 15 et 16 juin 2006
III – Stratégie nationale de développement durable 2003-2008
Texte de la SNDD originelle adoptée le 3 juin 2003
Texte de la SNDD actualisée le 13 novembre 2006
1- Objectifs stratégiques et instruments
2- Programmes d’actions
3- Indicateurs
Plaquette de présentation de la SNDD actualisée
IV– Revue par les pairs de la SNDD
Rapport final de la revue pilote française
Final report
Méthodologie
Methodology
Rapport de contexte sur la SNDD française
Background report
V – Stratégies ministérielles
Stratégie ministérielle de développement durable du Ministère de l’intérieur et de l’aménagement du territoire adoptée le 9 février 2007
Stratégie de développement durable du Ministère de l’agriculture et de la pêche – Mars 2007
VI – Principaux plans d’action
Plan Climat adopté en 2004
Plan Climat actualisé le 13 novembre 2006
1- Introduction
2- Mesures nouvelles
3- Annexe
Plan national d’affectation des quotas (PNAQ) 2008-2012
Stratégie nationale pour la biodiversité (2004) et ses 10 plans d’action :
1- Plan d’action international
2- Plan d’action projets de territoires
3- Plan d’action urbanisme
4- Plan d’action infrastructures de transports terrestres
5- Plan d’action agriculture
6- Plan d’action patrimoine naturel
7- Plan d’action mer
8- Plan d’action outre-mer et ses 8 plans locaux : ( Plan d’action Guadeloupe , Plan d’action Martinique , Plan d’action Mayotte , Plan d’action Nouvelle Calédonie , Plan d’action Polynésie française , Plan d’action Réunion , Plan d’action Wallis et Futuna )
9- Plan d’action forêt
10- Plan d’action recherche
Stratégie nationale pour la biodiversité : rapport d’activité 2006
Plan de conservation et de gestion durable des forêts tropicales
Plan de cohésion sociale
Bilan de la loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages, dite « loi risques »
Plan national d’actions contre le bruit (octobre 2003)
Programme national de réduction des émissions de polluants atmosphériques (2003)
Programme de modernisation et de renforcement des inspections des installations classées (février 2004)
Prévention du risque sismique :
1- Programme national de prévention du risque sismique (février 2005)
2- Communiqué de presse sur le plan spécifique Antilles (14 janvier 2007)
Plan national de prévention de la production de déchets (septembre 2005)
Politique de gestion des substances chimiques (REACH) (décembre 2006)
Plan national santé-environnement 2004-2009
Plan interministériel de réduction des risques liés aux pesticides 2006 – 2009
Plan santé au travail 2005 - 2009
Plan national d’actions pour des achats publics durables – 22 mars 2007
International : Stratégies sectorielles du Comité interministériel de la coopération internationale et du développement (CICID)
1- Environnement
2- Agriculture – Sécurité alimentaire
3- Eau –assainissement
4- Infrastructures en Afrique sub-saharienne
5- Santé – Lutte contre le VIH/Sida 1
6- Santé – Lutte contre le VIH/Sida 2
7- Education
8- Secteur productif
VII – Décennie des Nations-unies de l’éducation pour le développement durable
Compte-rendu du colloque « Avancées et propositions en matière d’éducation pour le développement durable » (14-16 juin 2006)
Propositions préliminaires issues du colloque
Actes du colloque
VIII – Plan de formation IFORE-DGAFP
Lien vers le site de l’IFORE (Institut de formation à l’environnement)
IX – Communication
Guide « Vivons ensemble autrement » (MEDD, ADEME), avril 2007.
Bilans de la Semaine de développement durable :
1- Bilan de la Semaine du développement durable 2003
2- Bilan de la Semaine du développement durable 2004
3- Bilan de la Semaine du développement durable 2005
4- Bilan de la Semaine du développement durable 2006
5- Bilan de la Semaine du développement durable 2007
X – Cadre de référence des projets territoriaux de développement durable – 13 juillet 2006
Cadre de référence des agendas 21
Eléments de démarche et pistes pour l’action : partie 1
Eléments de démarche et pistes pour l’action : partie 2
Plaquette de présentation
XI - Rapports annuels sur la mise en œuvre de la SNDD
1er rapport / Juin 2003 -Juin 2004 publié en septembre 2004
1- Avant-propos
2- Vue d’ensemble
3- Introduction
4- Première partie
5- Deuxième partie
6- Troisième partie
7- Quatrième partie
8- Glossaire
9- Annexes
2ème rapport / Juin 2004 -Juin 2005 publié en septembre 2005
1- Première partie
2- Deuxième partie
3- Annexe 1
4- Annexe 2
3ème rapport / Janvier - Décembre 2005 publié en juillet 2006
1- Préface
2- Mise en œuvre et processus d’actualisation de la SNDD 2003-2008
3- Etat d’avancement des programmes d’actions
4- Annexes
5- Contributeurs
4ème rapport / Janvier - Décembre 2006 transmis à la Commission européenne en avril 2007
1- Version française
2- Version anglaise
XII – Indicateurs
Rapport « Indicateurs nationaux de développement durable : lesquels retenir ? », Alain Ayong-le Kama, Christine Lagarenne, Philippe Le Lourd, 2004.
XIII – Avis, contributions et recommandations du Conseil national du développement durable (CNDD)
Avis n°1 - "Quelles passerelles entre sciences et société ?" , septembre 2003.
Avis n°2 autour des indicateurs de développement durable, "Vers une empreinte de développement durable", décembre 2003.
Avis n°3 autour du rôle des préfets au regard du développement durable, "Les préfets et le développement durable : horizon, nouvel esprit d’intervention et cadre d’action", mars 2004.
Avis n°4 relatif au projet de charte du fonctionnaire éco-responsable, mars 2005.
Avis n°5 relatif au projet de loi d’orientation agricole, avril 2005.
Avis n°6 - "Echanger avec les Français", relatif aux "informations essentielles à fournir aux Français sur la politique de développement durable du Gouvernement", saisine du Premier ministre, février 2006.
Avis n°7 - "Regards croisés" le Projet d’action stratégique de l’Etat en Région "le point de vue de l’Etat et l’avis du CNDD" - Saisine du ministre de l’Intérieur - mars 2006.
Avis n°8 - Recommandations du CNDD en vue d’une amélioration du rapport de suivi de la mise en oeuvre de la stratégie nationale de développement durable - mars 2006.
Avis n°9 sur la révision de la stratégie européenne de développement durable - à partir du texte de communication de la Commission européenne - mars 2006.
Avis n°10 - Pour une gouvernance efficace de la biodiversité, février 2007
Première contribution de la société civile et des collectivités territoriales : "Changer de cap, de références, de comportements individuels et collectifs : trois portes à ouvrir", mai 2003.
Recommandations n°2 autour de la Stratégie nationale de développement durable, réactions des acteurs "Paroles d’acteurs", automne 2003.
Recommandations pour les orientations de la stratégie pour la biodiversité, "Au nom du vivant", réalisées avec le Comité français de l’UICN, décembre 2003.
Contribution au débat public numéro 1 : "Contribution du Conseil national du développement durable au débat public relatif à la Charte de l’environnement", avril 2004.
Contribution en amont du projet de loi d’orientation agricole, "vers une vision partagée de l’agriculture", mars 2005.
Lien vers le site du CNDD
XIV - Autres documents de référence
Travaux parlementaires concernant le développement durable
1- Proposition de loi constitutionnelle portant réforme du Conseil économique et social, déposée à l’Assemblée nationale le 6 juillet 2004.
2- Rapport sur les instruments de la politique de développement durable (groupe de travail présidé par Emile Blessig) - Avril 2005.
3- Rapport « Changement climatique : le défi majeur » : tome I - tome II (mission d’information Jean-Yves Le Déaut – Nathalie Kosciusko-Morizet, Assemblée nationale), avril 2006
4- Rapport « Energies renouvelables et développement local : l’intelligence territoriale en action » ( rapport d’information n°436 de MM.Claude Belot et Jean-Marc Juilhard, Délégation à l’aménagement du territoire du Sénat), 28 juin 2006.
5- Rapport sur « Les apports de la science et de la technologie au développement durable – Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise » (rapport des sénateurs Pierre Lafitte et Claude Saunier, Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques), juin 2006.
Rapports concernant le développement durable
1- Rapport provisoire sur la recherche au service du développement durable remis aux ministres Claudie Haigneré et Tokia Saïfi (groupe de travail présidé par Roger Guesnerie, rapporteur : Pierre-Cyrille Hautcoeur) Juin 2003.
2- Rapport au Premier Ministre sur le développement des éco-technologies (groupe de travail présidé par Thierry Chambolle) , novembre 2006.
3- Rapport sur « Le développement durable : affaire publique ou affaire privée ? L’Etat et la responsabilité sociale des entreprises à l’horizon 2020 » , groupe ISIS (Chef de projet : Cécile JOLLY) - Commissariat général du Plan (2005).
4- Rapport « Horizon 2020 : l’État face aux enjeux du développement durable » , groupe de projet EQUILIBRES (Chef du groupe de projet : Alain AYOUNG-LE-KAMA) - Commissariat général du Plan (2005).
XV - Liens utiles
Sites publics
1- Premier ministre
2- MEDAD (Ministère de l’écologie, du développement et de l’aménagement durable)
3- IFEN (Institut français de l’environnement)
4- MIES (Mission interministérielle de l’effet de serre)
5- ADEME (Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie)
6- MN3V : site de la Mission nationale véloroutes et voies vertes
7- Site du Ministère de l’écologie, du développement et de l’aménagement durable dédié aux écolabels
8- Site de l’administration éco-responsable
Organismes et associations
1- Agora 21 : site francophone du développement durable
2- AFNOR (Association française de normalisation)
3- Association 4D
4- Association HQE
5- CERDD (Centre ressource du développement durable)
6- Comité 21
7- Consodurable
8- Développement durable et territoires
9- ICLEI (International council for local environmental initiatives)
10- IISD (International institute for sustainable development)
11- Médiaterre, système d’information mondial francophone pour le développement durable
12- Novethic
13- Orcades
14- Orée
15- ORSE (Observatoire sur la responsabilité sociétale des entreprises)
16- RARE (Réseau des agences régionales de l’énergie et de l’environnement)
17- RESPECT (Référentiel de suivi et d’évaluation des politiques environnementales des collectivités locales)
International
1- Sommet de la Terre, Rio, 1992
2- Sommet de Johannesburg, 2002
3- Commission européenne
Sites de l’ONU
1- PNUE
2- Préservation des ressources
3- Organisation mondiale pour l’alimentation et l’agriculture
4- OIT (Organisation internationale du travail)
5- OMS ( Organisation mondiale de la santé)
6- UNICEF ( Fonds des Nations-unies pour l’enfance)
7- UNESCO (Organisation des Nations-unies pour l’éducation, la science et la culture)
8- Organisation mondiale du tourisme
9- Fonds des Nations-unies pour les populations
10- PNUD ( Programme des Nations-unies pour le développement)
